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La commune de Combrimont est un petit village comptant 158 habitants. Elle fait partie du canton de l'arrondissement de Saint-Dié. Le village se trouve à 10 km de Saint-Dié, est situé à l'entrée d'une petite vallée, arrosée par un ruisseau qui descend du bois de la Garde et placé entre les deux montagnes de Jomont et de la Houssière. Le village est traversé par la rivière de la Fave et par le ruisseau de Combrimont. Espérant vous avoir donné...
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1 place de la Mairie
88 490 Combrimont
Tél : 03 29 57 35 43
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Jeudi 01 mai 2025
Combrimont
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CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2025
10/04/2025

Procès-verbal consultable en Mairie sur demande.

LISTE DES DELIBERATIONS

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-comptes Financiers Unique (commune et DSP eau)

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES -affectation des résultats

Approuvé à l’unanimité

  1. FINANCES LOCALES -subventions aux associations

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-contributions intercommunales -SIVU SCOLAIRE BCNR

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-contributions intercommunales -Commission syndicale des 7 communes de la grande paroisse

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-contributions intercommunales -SMIC

Approuvé à l’unanimité

  1. PERSONNEL- Baisse du nombre d’heure hebdomadaire agent technique

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES- vote des taxes

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-programme d’investissement

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-Achat parcelles A715

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-Achat parcelles A686 ET A727

Approuvé à l’unanimité

  1. FINANCES LOCALES-FONGIBILITE DES CREDITS

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES -Caractéristiques imputées au compte 623

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES- Participation aux frais de transport scolaire

Approuvé à l’unanimité

  1. ONF- Programme de travaux

Approuvé à l’unanimité

  1. ONF- Etat d’Assiette

Approuvé à l’unanimité

  1. ONF-Destination des coupes et des produits accidentels

Approuvé à l’unanimité

  1. ONF- Application du régime forestier

Approuvé à l’unanimité

  1. DECISIONS BUDGETAIRES-vote des budgets (commune et DSP eau)

Approuvé à l’unanimité

  1. INTERCOMMUNALITE-CASDDV-Rapport de la chambre Régionale des comptes

Approuvé à l’unanimité

  1. INTERCOMMUNALITE-CASDDV-Avis sur le PLUIH

Approuvé à l’unanimité

  1. INTERCOMMUNALITE-SMIC-Adhésion de collectivités

Approuvé à l’unanimité

  1. INTERCOMMUNALITE-SDEV-Modification statutaire

Approuvé à l’unanimité